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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARROY
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CGM TONDOBROYEUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CGM TONDOBROYEUSE
CARROY, SAS

Numéro de dépôt :
1442520
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2017
CGM TONDOBROYEUSE de CARROY

Présentation de la marque CGM TONDOBROYEUSE

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CGM TONDOBROYEUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARROY domicilié(e) 53 route de Vierzon - 18120 - LURY SUR ARNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 595 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Maître Matthieu TOUZET domicilié(e) 4 allée Albert Méary - 18000 - BOURGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CGM TONDOBROYEUSE est expirée depuis le 30 décembre 2017.

CARROY a également déposé les autres marques suivantes : GMC tondobroyeuse


CARROY, SAS - 53 route de Vierzon - 18120 - LURY SUR ARNON - France - SIREN 512595018


FIDAL, Maître Matthieu TOUZET - 4 allée Albert Méary - 18000 - BOURGES - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1997 n°2168498 - Publication au BOPI 1997-12-24

Renouvellement sans limitation n°2103887 - Publication au BOPI 1998-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 23 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247305 - Publication au BOPI 1997-12-23

Inscription le 11 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°526629 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-03-11

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434331 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-03-11

Instruments pour le jardinage et l'agriculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).